Mentions
légales
Editeur
Fondation de France pour le compte de la Fondation Reflets d’Opale
40 avenue Hoche, 75008 Paris
Téléphone : 01 44 21 31 00
Fax : 01 44 21 31 01
Siège administratif de la Fondation
Fondation Reflets d’Opale
520 Bd du Parc d’affaires CS 50111-62903 Coquelles
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Stéphane MAILLET
Directeur de la publication
Mme Axelle Davezac, Directrice Générale de la Fondation de France
Responsable de la rédaction
Stéphane Maillet
Hébergement
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse/téléphone : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open source WordPress
Réalisation du site
Conception graphique et réalisation du site : nous l’agence – 53 Rue Jean Jaurès, 59000 Lille www.nouslagence.com
Propriété intellectuelle
Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Reflets d’Opale ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.
L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Reflets d’Opale, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Reflets d’Opale ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Liens hypertextes
Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Reflets d’Opale. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Reflets d’Opale, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Reflets d’Opale, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Confidentialité des courriers électroniques
La Fondation Reflets d’Opale informe les utilisateurs que :
- Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
- Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Reflets d’Opale de fournir une réponse.
Droit applicable en cas de litige
Le présent site est soumis à la loi française.
